Terms of sale

Conditions Générales de Vente

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par E-Moto Boost sur notre site e-commerce www.emotoboost.fr. En passant une commande sur notre Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

2. Produits

Nos produits sont des équipements et accessoires pour motos électriques tout terrain non homologuées. Ils ne sont pas destinés à une utilisation sur route et ne sont pas homologués pour une utilisation routière. L'acheteur est responsable de s'assurer que les produits sont conformes à la législation en vigueur dans son pays pour une utilisation spécifique.

3. Commandes

3.1 Processus de commande
Pour passer une commande, vous devez suivre les étapes suivantes : sélection des produits, ajout au panier, validation du panier, saisie des informations de livraison et de facturation, et confirmation de la commande. Une fois la commande confirmée, vous recevrez un e-mail de confirmation.

3.2 Modification de commande
Les modifications de commande ne peuvent être effectuées que si la commande n'a pas encore été traitée. Veuillez nous contacter dès que possible en cas de besoin de modification.

4. Prix et Paiement

4.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euro et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont calculés séparément et sont ajoutés au montant total de la commande.

4.2 Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement disponible sur notre Site. La transaction sera sécurisée et traitée par un prestataire de services de paiement.

5. Livraison

5.1 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du lieu de livraison. Nous nous efforçons de respecter les délais annoncés, mais ne pouvons garantir une livraison à une date précise.

5.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, des dimensions des produits et de l'adresse de livraison. Ces frais sont indiqués au moment de la validation de la commande.

5.3 Problèmes de livraison
En cas de problème avec la livraison (retard, produit endommagé, etc.), veuillez nous contacter dans les plus brefs délais pour que nous puissions résoudre le problème.

6. Réclamations et Retours

6.1 Réclamations
Si vous recevez un produit défectueux ou non conforme à votre commande, veuillez nous contacter immédiatement pour obtenir des instructions sur la procédure de retour ou d'échange.

6.2 Retours
Les retours doivent être effectués dans un délai de [nombre] jours à compter de la réception des produits. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, avec tous les accessoires et l'emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.

7. Garantie

Nos produits bénéficient d'une garantie légale de conformité et d'une garantie contre les vices cachés conformément à la législation en vigueur. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'un accident, ou de modifications apportées aux produits.

8. Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'achat ou de l'utilisation des produits. Notre responsabilité est limitée au montant total de la commande.

9. Données Personnelles

Nous recueillons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter sur notre Site. Vos données sont utilisées pour traiter vos commandes et améliorer notre service.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site, y compris les textes, images, logos, et graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

11. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par la loi Française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents. 

12. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant votre commande, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
[emotoboost@gmail.com]
[Numéro de téléphone]
[Adresse postale]